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BETC à Angoulême
Consultez nos articles concernant les normes, les réglementations et découvrez les certificateurs et les associations pour la réalisation de vos travaux de bâtiment en Charente
BETC vous propose de consulter les articles relatifs aux normes et réglementations concernant les travaux de bâtiment neuf ou en rénovation.
Nos documentations
Vous trouvez ci-dessous les articles à propos des normes et décrets concernant les chantiers de bâtiment :
2019 voir plus+
08/10/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour du calendrier des commissions Titre V Réseau cliquez ici
30/09/2019
Bâtiments neufs - Arrêté du 2 septembre 2019 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises cliquez ici
01/08/2019
Bâtiments neufs - Réversibilité en maisons individuelles : mise à jour cliquez ici
25/07/2019
Bâtiments existants - Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d’actions de réduction de la consommation d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire cliquez ici
29/05/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour du calendrier des commissions Titre V Système et Opération cliquez ici
20/05/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour du calendrier des commissions Titre V Réseau cliquez ici
20/05/2019
Bâtiments neufs - Des annexes définissant les conditions d'application des derniers agréments publiés au BO ont été ajoutés cliquez ici
16/05/2019
Bâtiments existants - Mise à jour fiche application "calcul de la valeur d'un bâtiment" cliquez ici
13/05/2019
Bâtiments neufs - Nouveaux agréments de demandes de Titre V cliquez ici
29/04/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des experts de la commission Titre V cliquez ici
25/03/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des formations à la mesure de perméabilité à l'air des bâtiments et des réseaux de ventilation cliquez ici
12/03/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des organismes certificateurs pour la certification des démarches qualité sur l’étanchéité à l’air des bâtiments ou des réseaux aérauliques cliquez ici
05/03/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour des dates commission Titre V - Réseau cliquez ici
11/02/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour des dates de livraison du moteur Th-BCE cliquez ici
23/01/2019
FAQ - FAQ & REX en ligne cliquez ici
02/01/2019
Bâtiments neufs - Mise à jour des dates des commissions Titre V Opérations Systèmes cliquez ici
2018 voir plus+
14/11/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour des dates des commissions Titre V Réseau cliquez ici
03/10/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des agréments des demandes de Titre V cliquez ici
25/09/2018
Bâtiments existants - Titre V : Prise en compte du système "DYN ASTATO" cliquez ici
07/09/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des agréments des demandes de Titre V cliquez ici
31/08/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour des dates de livraison des versions de moteur de calcul Th-BCE cliquez ici
29/08/2018
FAQ - Note sur le changement concernant la FAQ au 1/10/2018 cliquez ici
27/08/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des agréments des demandes de Titre V cliquez ici
24/07/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour des dates des commissions Titre V Opérations et Systèmes cliquez ici
03/07/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour Fiche d'application "Saisie des chauffe-eau thermodynamiques à compression électrique" cliquez ici
26/06/2018
Bâtiments neufs - Liste des réseaux ayant obtenu un agrément Titre V cliquez ici
25/06/2018
Bâtiments neufs - Simulation de l'efficacité de la ventilation naturelle de confort thermique cliquez ici
18/06/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour de la plaquette RTAA DOM cliquez ici
30/05/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste de renouvellement de l'évaluation des logiciels d’application RT2012 cliquez ici
19/04/2018
Bâtiments neufs - Mise à jour de la liste des experts de la commission Titre V cliquez ici
16/04/2018
Bâtiments existants - Arrêté du 11 avril 2018 modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au DPE pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine cliquez ici
09/04/2018
Bâtiments neufs - Arrêté du 28 mars 2018 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des conduits échangeurs air/air sur appareil indépendant de chauffage au bois dans la réglementation thermique 2012 cliquez ici
06/04/2018
Bâtiments existants - Outils d'aide à l'application du Titre V relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la RT Existante cliquez ici
06/04/2018
Bâtiments neufs - Outils d'aide à l'application du Titre V relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises cliquez ici
07/03/2018
RT2012 - Arrêté du 7 mars 2018 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « pompes à chaleur sur boucle d’eau avec récupération d’énergie » dans la RT2012 cliquez ici
22/02/2018
RT2012 - Note explicative d'articulation des fiches d'application publiées le 22/02/2018 cliquez ici
22/02/2018
RT2012 - Nouvelle fiche d'application "Émissions mixtes de chauffage (dont systèmes d'émission à air non gainés et appareils indépendants de chauffage au bois)" cliquez ici
22/02/2018
RT2012 - Mise à jour des fiches d'application cliquez ici
20/01/2018
RT2012 - Mise à jour des dates de la commission Titre V "Réseaux" cliquez ici
01/02/2018
RT2012 - Ajout note explicative règles Th-Bat cliquez ici
29/01/2018
RT Existant Mise à jour de la fiche "Calcul de la valeur d'un bâtiment" cliquez ici
18/01/2018
RT2012 - Mise à jour des dates des commissions Titres V Réseau cliquez ici
01/01/2018
RT2012 - Nouvel arrêté prorogeant l'exigence moyenne de 57.5 kWh/m2.an pour les bâtiments collectifs cliquez ici
2017 voir plus+
20/12/2017
RT2012 - Nouveaux fascicules des règles Th-Bat cliquez ici
19/12/2017
RT2012 - Mise à jour de la fiche 16 "Saisie des surfaces déperditives" cliquez ici
18/12/2017
RT2012 - Mise à jour des dates des commissions Titres V Opérations et Systèmes cliquez ici
03/11/2017
RT Existant - Mise à jour de la liste des agréments des demandes de Titre V cliquez ici
03/11/2017
RT2012 - Mise à jour de la liste des agréments des demandes de Titre V cliquez ici
06/10/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour du guide de programmation des extensions cliquez ici
28/09/2017
RT2012 - Arrêté du 16 août 2017 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du geocooling dans la réglementation thermique 2012 cliquez ici
19/09/2017 - Nouveau document
RT2012 - Arrêté du 28 août 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Heliopacsystem®, Heliopacsystem+® et Geopacsystem® dans la réglementation thermique 2012 cliquez ici
31/08/2017 - Nouveau document
RT2012 - - Nouvelle fiche d'application "Réseaux de distribution : classement en ou hors volume chauffé" cliquez ici
31/08/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour de la fiche "16 - Saisie des surfaces déperditives" à destination des BE cliquez ici
04/07/2017 - Nouveau document
RT Existant - Mise à jour de la fiche "Calcul de la valeur d'un bâtiment" cliquez ici
03/07/2017 - Nouveau document
RT Existant - Ajout d'une nouvelle fiche d'application cliquez ici
03/07/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mises à jour de fiches d'application de la RT2012, cliquez ici
03/07/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mises à jour de fiches "Guide d'application de la RT2012 à l'intention des bureaux d'études" cliquez ici
15/05/2017 - Nouveau document
RT2012 - Arrêté du 24 avril 2017 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes d’appoint thermodynamique de l’eau chaude sanitaire dans la RT2012 cliquez ici
11/05/2017 - Nouveau document
RT Existant - Nouvelle rubrique "Bâtiments tertiaires : obligations d'amélioration énergétique" cliquez ici
11/05/2017 - Nouveau document
FAQ : - nouvelle rubrique Q/R obligation d'isolation, cliquez ici
28/03/2017 - Nouveau document
RT Existant - Arrêté du 22 mars 2017 modifiant l'arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants, cliquez ici
15/03/2017 - Nouveau document
RT Existant - Guide du Ministère/ADEME sur l’obligation d’isolation, cliquez ici
08/03/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour des agréments des demandes de Titre V, cliquez ici
15/02/2017 - Nouveau document
Bâtiment neuf - Exemples d'attestation d'exemplarité énergétique, cliquez ici
27/01/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour de l'arrêté du 22 décembre 2016 relatif à l'agrément des modalités de prise en compte du système "PAC Zélolithe" dans la réglementation thermique 2012 : annexe publiée au Bulletin officiel du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer n° 2017/1 du 25 janvier 2017
16/01/2017 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour de la liste des experts et du calendrier des commissions Titre V + Mise à jour de l'outil d'aide à l'application du Titre V "MT2I", cliquez ici
2016 voir plus+
09/12/2016 - Nouveau document
RT2012 - Arrêté du 4 novembre 2016 modifiant les modalités de prise en compte des boucles d’eau et des systèmes solaires thermiques dans la réglementation thermique 2012 cliquez ici
17/11/2016 - Nouveau document
Bâtiment neuf - Liste des organismes habilités à délivrer l’attestation exemplarité environnementale / énergie positive, cliquez ici
04/11/16 - Nouveau document
RTAA DOM - Mise à disposition de l'outil de calcul du coefficient Cm, cliquez ici
21/10/16 - Nouveau document
Bâtiments neufs - Expérimentation « Energie-Carbone » pour les bâtiments neufs, cliquez ici
17/10/16 - Nouveau document
Bâtiments neufs - Bonus de Constructibilité – documents d’urbanisme, cliquez ici
30/09/16 - Nouveau document
RT2012 - Fiche d'application "Prise en compte des données ErP pour la caractérisation des générateurs thermodynamiques électriques ", cliquez ici
24/08/16 - Nouveau document
RT2012 - Bilan d'activité 2015 des commissions Titre V, cliquez ici
28/07/16 - Nouveau document
RT Existant - Mise à jour des agréments des demandes de Titre V, cliquez ici
22/07/16 - Nouveau document
RT Existant - Nouvelle rubrique : obligation de travaux en cas de travaux importants de rénovation, cliquez ici
21/07/16 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour des agréments des demandes de Titre V, cliquez ici
20/07/16 - Nouveau document
RT2012 - (MAJ) Fiche d'application "Saisie des chauffe-eau thermodynamiques à compression électrique" v2.3, cliquez ici
20/07/16 - Nouveau document
RT2012 - Nouvelle fiche d'application "Systèmes d’émission composites de chauffage, cliquez ici
01/06/16 - Nouveau document
RT2012 - Mise à jour des agréments des demandes de Titre V, cliquez ici
09/05/16 - Nouveau document
RTAA DOM - Mise à jour de la rubrique,
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